# Assemblée générale de l’association

**En date du** _\(date de la réunion\)_ **à** \(_lieu de la réuion\)_

Sont présents:

* \(_lister les personnes présentes lors de la réunion\)_

* _.........._

* _.........._

* _.........._

* _.........._

_**Préalablement à la réunion de la présente assemblée générale**_

L’assemblée générale se tient après convocation du Président  
conformément à l’article 12 des statuts.

Les membres de l’association se sont vu notififiés la convocation à  
l’assemblée générale par le secrétaire.

Il a été rappelé aux membres de l’association qu’ils avaient la  
possibilité de se faire représenter par un tiers, sous réserve de  
présenter la mandat au Secrétaire avant la fin de l’assemblée générale.

_\(nom et prénom de la personne\)_ _\(la personne doit être  
le Président, à défaut un membre du bureau\)_ a été désigné Président de  
séance.

Le Secrétaire déclare prendre note des propos qui seront tenus lors de  
la présente assemblée générale.

Il est procédé à l’appel des membres, sont ainsi présents:

* _\(nom, prénom, poste dans l’association des personnes présentes\)_

* _.........._

* _.........._

* _.........._

* _.........._

Le Président invite les membres représentés et leurs représentants à se  
manifester. Il valide les mandats, sont ainsi représentés:

* _\(membres représentés accompagné du membre qui le représente\)_

* _.........._

* _.........._

* _.........._

* _.........._

Après ces formalités, le président de séance déclare la réunion de  
l’assemblée générale ouverte.

_**La réunion**_

Le Président de l’association donne à l’assemblée générale l’état de la  
situation morale et patrimoniale de l’association. Il répond aux  
question qui lui sont posés sur ce point par les membres.

Le Président de séance lit l’ordre du jour ainsi libellé:

* Approuver les comptes de la période écoulée;

* Donner quitus au bureau;

* Valider l’admission des personnes qui ont souhaité adhérer à l’association;

* Fixer le prix des cotisations et droits d’entrée;

* _\(Ajouter un libellé selon les besoins\)_

Le Président rappelle que les membres de l’assemblée générale peuvent au  
moins avant la fin de la séance, proposer un nouvel élément ordre du  
jour. Le Président invite les membres qui souhaiteraient ajouter un  
nouvel élément à l’ordre du jour.

\(“_Personne ne se manifeste_”/ _Dans le cas contraire, indiquer le nom,  
prénom et poste de la personne ainsi que le libellé proposé puis,  
insérer “les membres se prononcent sur l’admission du nouvel élément”,  
il est alors procédé à un vote à la majorité absolue. Si la majorité est  
en défaveur de la proposition, mentionner “la proposition est rejetté à”  
puis indiquer le nombre de voix pour le rejet. Si la majorité est en  
faveur du nouvel élément indiquer “la proposition \(rappeler l’intitulé\)  
est ajouté à l’ordre du jour, les membres non présent se verront  
notifier ce changement par la secrétaire”\)_

Après d’âpres débats, les arguments étant épuisés, l’assemblée générale  
a voté. Lors de ses délibérations elle décidée que:

_\(Les délibérations proposées dans le présent modèle partent du principe  
que tous sont parvenu à un accord. Si l’unanimité n’est pas obtenu, il  
faut indiquer la majorité obtenue, la décision rendue et préciser les  
motifs de la mésentente.\)_

_**1-Les comptes écoulés depuis la dernière réunion de l’assemblée  
générale sont approuvés**_

Après avoir notifié aux membres de l’assemblée générale l’état comptable  
de l’association depuis la dernière réunion.

Après débat et en l’absence d’opposition, il est procédé au vote.

**L’état comptes sont validés à l’unanimitée.**

_**2- La gestion de l’association par les membres du bureau est validée,  
il leur est donné quitus de la gestion;**_

Après avoir rappelé la gestion opérée par le bureau depuis la dernière  
réunion de l’assemblée générale, il est procédé au débat.

Après débat et en l’absence d’opposition, il est procédé au vote.

**L’assemblée générale donne quitus aux membres du bureau pour la  
période écoulée depuis la dernière assemblée générale.**

_**3- Les personnes ayant proposées leurs candidature à l’association  
sont rétroactivement réputés avoir adhérés à l’association.**_

Le secrétaire _\(ou le Président de séance\)_ donne la liste des personnes  
ayant souhaité adhérer à l’association. Il vérifie que le bulletin  
d’adhésion a été correctement remplie et la cotisation valablement  
encaissée.

L’assemblée regarde le caractère réel et sérieux de la demande.

Après débat et en l’absence d’opposition, il est procédé au vote.

**L’assemblée général vote à l’unanimité l’adhésion des nouveaux membres  
à l’unanimité.**

**Les personnes ayant souhaité adhérer à l’association sont à présent  
membres à compté du jour où ils ont souhaité adhérer.**

_**4- L’assemblée générale reprend le prix des cotisations est droits  
d’entrée établits lors de la précédente assemblée générale.**_

Le Président de séance rappelle le prix actuel des cotisations et droits  
d’entrée qui s’élève à _\(indiquer la somme\)_ inviter les membres à  
s’exprimer.

Après débat et en l’absence d’opposition, il est procédé au vote.

**L’assemblée générale vote à l’unanimité la fixation du prix des  
cotisations et droits d’entrées, elle est à présent de _\(indiquer la  
somme, donner le même quantum si le prix est reporté\)_.**

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de séance invite une nouvelle  
fois ceux qui souhaiteraient proposer un nouvel élément à se manifester.

Personne ne se manifestant, le Président valide les présentes  
délibérations, affirmant qu’elles ont été rendues conformément aux  
statuts puis, il lève la séance.

Le présent procès verbal est alors dressé.

Tous les membres présents lors de la séance signent le procès verbal.

Le Président de séance: _\(nom, prénom, suivi de la signature\)_


Le Secrétaire: _\(nom, prénom, suivi de la signature\)_


_\(nom, prénom, poste dans l’association suivi de la signature\)_
