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Assemblée générale de lassociation

En date du date de la réunion à _lieu de la réuion_

Sont présents:

  • _lister les personnes présentes lors de la réunion_

  • ..........

  • ..........

  • ..........

  • ..........

Préalablement à la réunion de la présente assemblée générale

Lassemblée générale se tient après convocation du Président
conformément à larticle 12 des statuts.

Les membres de lassociation se sont vu notififiés la convocation à
lassemblée générale par le secrétaire.

Il a été rappelé aux membres de lassociation quils avaient la
possibilité de se faire représenter par un tiers, sous réserve de
présenter la mandat au Secrétaire avant la fin de lassemblée générale.

nom et prénom de la personne (la personne doit être
le Président, à défaut un membre du bureau)
a été désigné Président de
séance.

Le Secrétaire déclare prendre note des propos qui seront tenus lors de
la présente assemblée générale.

Il est procédé à lappel des membres, sont ainsi présents:

  • nom, prénom, poste dans lassociation des personnes présentes

  • ..........

  • ..........

  • ..........

  • ..........

Le Président invite les membres représentés et leurs représentants à se
manifester. Il valide les mandats, sont ainsi représentés:

  • membres représentés accompagné du membre qui le représente

  • ..........

  • ..........

  • ..........

  • ..........

Après ces formalités, le président de séance déclare la réunion de
lassemblée générale ouverte.

La réunion

Le Président de lassociation donne à lassemblée générale létat de la
situation morale et patrimoniale de lassociation. Il répond aux
question qui lui sont posés sur ce point par les membres.

Le Président de séance lit lordre du jour ainsi libellé:

  • Approuver les comptes de la période écoulée;

  • Donner quitus au bureau;

  • Valider ladmission des personnes qui ont souhaité adhérer à lassociation;

  • Fixer le prix des cotisations et droits dentrée;

  • Ajouter un libellé selon les besoins

Le Président rappelle que les membres de lassemblée générale peuvent au
moins avant la fin de la séance, proposer un nouvel élément ordre du
jour. Le Président invite les membres qui souhaiteraient ajouter un
nouvel élément à lordre du jour.

(“Personne ne se manifeste”/ Dans le cas contraire, indiquer le nom,
prénom et poste de la personne ainsi que le libellé proposé puis,
insérer “les membres se prononcent sur ladmission du nouvel élément”,
il est alors procédé à un vote à la majorité absolue. Si la majorité est
en défaveur de la proposition, mentionner “la proposition est rejetté à”
puis indiquer le nombre de voix pour le rejet. Si la majorité est en
faveur du nouvel élément indiquer “la proposition rappeler lintitulé
est ajouté à lordre du jour, les membres non présent se verront
notifier ce changement par la secrétaire”)

Après dâpres débats, les arguments étant épuisés, lassemblée générale
a voté. Lors de ses délibérations elle décidée que:

(Les délibérations proposées dans le présent modèle partent du principe
que tous sont parvenu à un accord. Si lunanimité nest pas obtenu, il
faut indiquer la majorité obtenue, la décision rendue et préciser les
motifs de la mésentente.)

1-Les comptes écoulés depuis la dernière réunion de lassemblée
générale sont approuvés

Après avoir notifié aux membres de lassemblée générale létat comptable
de lassociation depuis la dernière réunion.

Après débat et en labsence dopposition, il est procédé au vote.

Létat comptes sont validés à lunanimitée.

2- La gestion de lassociation par les membres du bureau est validée,
il leur est donné quitus de la gestion;

Après avoir rappelé la gestion opérée par le bureau depuis la dernière
réunion de lassemblée générale, il est procédé au débat.

Après débat et en labsence dopposition, il est procédé au vote.

Lassemblée générale donne quitus aux membres du bureau pour la
période écoulée depuis la dernière assemblée générale.

3- Les personnes ayant proposées leurs candidature à lassociation
sont rétroactivement réputés avoir adhérés à lassociation.

Le secrétaire ou le Président de séance donne la liste des personnes
ayant souhaité adhérer à lassociation. Il vérifie que le bulletin
dadhésion a été correctement remplie et la cotisation valablement
encaissée.

Lassemblée regarde le caractère réel et sérieux de la demande.

Après débat et en labsence dopposition, il est procédé au vote.

Lassemblée général vote à lunanimité ladhésion des nouveaux membres
à lunanimité.

Les personnes ayant souhaité adhérer à lassociation sont à présent
membres à compté du jour où ils ont souhaité adhérer.

4- Lassemblée générale reprend le prix des cotisations est droits
dentrée établits lors de la précédente assemblée générale.

Le Président de séance rappelle le prix actuel des cotisations et droits
dentrée qui sélève à indiquer la somme inviter les membres à
sexprimer.

Après débat et en labsence dopposition, il est procédé au vote.

Lassemblée générale vote à lunanimité la fixation du prix des
cotisations et droits dentrées, elle est à présent de (indiquer la
somme, donner le même quantum si le prix est reporté)
.

Lordre du jour étant épuisé, le Président de séance invite une nouvelle
fois ceux qui souhaiteraient proposer un nouvel élément à se manifester.

Personne ne se manifestant, le Président valide les présentes
délibérations, affirmant quelles ont été rendues conformément aux
statuts puis, il lève la séance.

Le présent procès verbal est alors dressé.

Tous les membres présents lors de la séance signent le procès verbal.

Le Président de séance: nom, prénom, suivi de la signature

Le Secrétaire: nom, prénom, suivi de la signature

nom, prénom, poste dans lassociation suivi de la signature